Quelle piscine doit-on déclarer aux impôts ?

Piscine et Impôts : Faut-il Déclarer son Bassin ? Le Guide Clair et Net

L’installation d’une piscine est un rêve pour beaucoup, synonyme de détente et de moments conviviaux. Mais avant de plonger, il est crucial de comprendre les implications fiscales de votre projet. Contrairement à une idée reçue, toutes les piscines ne sont pas logées à la même enseigne face au fisc. Cet article vous éclaire sur les types de piscines à déclarer aux impôts, pour éviter les mauvaises surprises.

La Règle d’Or : Fixe, c’est Imposable !

En matière d’impôts, la notion de “fixe” est primordiale. De manière générale, toute piscine considérée comme une construction fixe doit être déclarée à l’administration fiscale. Cela comprend les piscines :

• Enterrées : C’est le cas le plus évident. Une piscine creusée dans le sol est indiscutablement une construction fixe.
• Semi-enterrées : Même si une partie du bassin est hors sol, son ancrage au terrain la soumet à déclaration.
• Hors-sol “permanentes” : Ici, la nuance est importante. Si votre piscine hors-sol présente des caractéristiques de permanence (par exemple, une structure solide, des dimensions importantes, un aménagement paysager intégré) et qu’elle ne peut être facilement démontée et déplacée, elle est considérée comme une construction fixe et donc imposable.

Pourquoi cette imposition ?

Ces piscines, considérées comme des constructions fixes, augmentent la valeur locative de votre bien immobilier. Elles sont donc prises en compte dans le calcul de la taxe foncière et de la taxe d’habitation (pour les résidences secondaires, la taxe d’habitation sur les résidences principales étant progressivement supprimée).

L’Exception qui Confirme la Règle : Les Piscines Démontables

Heureusement, toutes les piscines ne sont pas soumises à l’impôt. Les piscines démontables, souvent appelées “piscines hors-sol saisonnières”, sont généralement exemptées de déclaration. Cela concerne les piscines :

• Gonflables: Les piscines gonflables, faciles à installer et à ranger, ne sont pas considérées comme des constructions fixes.
• Tubulaires : Les piscines tubulaires, avec leur structure en métal et leur liner, sont également considérées comme démontables si elles sont conçues pour être montées et démontées facilement chaque année.
• Petites Piscines Hors-sol : Les piscines hors-sol de petite taille, qui ne nécessitent pas de travaux de terrassement et qui peuvent être déplacées sans difficulté, échappent généralement à la déclaration.

Attention aux Pièges : Démontable ne veut pas dire Insignifiante

Bien que les piscines démontables soient exemptées de déclaration fiscale, il est important de vérifier auprès de votre mairie si l’installation d’une piscine, même démontable, nécessite une autorisation d’urbanisme. En fonction de la taille de la piscine et de la réglementation locale, une déclaration préalable de travaux peut être exigée.

La Déclaration Concrètement : Comment Procéder ?

Si votre piscine est considérée comme une construction fixe, vous devez la déclarer dans les 90 jours suivant la fin des travaux. La démarche s’effectue via le formulaire Cerfa n° 10517*02 (déclaration de situation foncière – construction et/ou changement de consistance ou d’affectation des propriétés bâties et non bâties). Ce formulaire est disponible sur le site impots.gouv.fr ou auprès de votre centre des impôts.

En résumé :

Conclusion : Anticiper pour Profiter Sereinement

Avant de vous lancer dans l’achat ou la construction d’une piscine, renseignez-vous auprès de votre mairie et de votre centre des impôts pour connaître les règles applicables dans votre situation. Une information précise vous permettra d’éviter les mauvaises surprises et de profiter pleinement de votre piscine en toute tranquillité. N’oubliez pas, la transparence est la clé d’une relation sereine avec l’administration fiscale.