Comment importer une voiture anglaise en France ?

L’Odyssée Franco-Britannique : Importer une Voiture Anglaise en France (Post-Brexit)

L’amour des belles mécaniques britanniques, ou la nécessité d’un véhicule spécifique, peuvent vous amener à considérer l’importation d’une voiture anglaise en France. Cependant, depuis le 1er janvier 2021 et la fin de la période de transition post-Brexit, cette démarche s’est complexifiée et nécessite une compréhension claire des nouvelles procédures. Oubliez les formalités simplifiées d’antan, place à un parcours administratif plus rigoureux, mais parfaitement gérable avec les bonnes informations.

Le Défi Douanier : Passage Obligé

La première étape cruciale, et la plus notable évolution post-Brexit, est le passage en douane. Votre véhicule est désormais considéré comme une importation depuis un pays tiers et est donc soumis à des droits de douane et à la TVA. Il est impératif de bien préparer ce passage, car il conditionne l’obtention du précieux certificat 846A, document indispensable pour l’immatriculation française.

Calcul des Droits et Taxes : Argent Comptant

Avant de vous lancer, évaluez précisément le coût de cette importation. Les droits de douane s’élèvent généralement à 10% de la valeur du véhicule, tandis que la TVA est de 20%. Cette base taxable est calculée sur la valeur d’achat de la voiture, à laquelle peuvent s’ajouter les frais de transport et d’assurance.

Obtenir le Certificat 846A : Le Sésame de l’Immatriculation

Pour obtenir ce document, vous devrez vous présenter au service des douanes compétent (généralement celui de votre lieu de résidence en France). Préparez minutieusement votre dossier, qui devra comprendre :

• La facture d’achat originale (ou un document équivalent si vous êtes le propriétaire depuis plus longtemps).
• Le certificat d’immatriculation britannique (V5C), communément appelé “registration document”.
• Une pièce d’identité.
• Un justificatif de domicile.
• Le formulaire de dédouanement (DAU), à remplir avec précision.

Une fois les droits et taxes acquittés, et votre dossier validé, les douanes vous délivreront le fameux certificat 846A. Conservez-le précieusement, car il est la clé de l’étape suivante.

L’Homologation et le Contrôle Technique : Conformité Obligatoire

Après avoir obtenu le certificat 846A, il est nécessaire de s’assurer que votre véhicule est conforme aux normes françaises.

• Le contrôle technique français : Vous devrez obligatoirement passer un contrôle technique français pour vérifier que votre voiture est en bon état de marche et répond aux exigences de sécurité françaises.
• Le certificat de conformité (COC) : Si votre véhicule est récent et a été initialement conçu pour le marché européen, il est possible qu’il possède un certificat de conformité européen (COC). Dans ce cas, la procédure d’homologation est simplifiée. Si votre véhicule est plus ancien ou ne possède pas de COC, vous devrez peut-être effectuer une procédure d’homologation individuelle auprès de la DREAL (Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement).

L’Immatriculation Française : Dernière Ligne Droite

Une fois toutes les étapes précédentes franchies, vous pouvez enfin demander l’immatriculation française de votre véhicule sur le site de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés). Vous devrez fournir les documents suivants :

• Le certificat 846A.
• Le certificat d’immatriculation britannique (V5C).
• Le contrôle technique français.
• Le certificat de conformité (COC) ou l’attestation d’homologation (si nécessaire).
• Un justificatif de domicile.
• Une pièce d’identité.
• Une attestation d’assurance.

Après validation de votre dossier, vous recevrez votre carte grise française, et votre voiture anglaise sera officiellement immatriculée en France.

Conseils Utiles pour un Voyage Sans Embûches

• Anticipez et préparez votre dossier avec soin. Une documentation complète et précise est essentielle pour éviter les retards et les complications.
• Contactez les douanes et la DREAL avant de commencer les démarches. Ils pourront vous fournir des informations spécifiques à votre situation et vous guider dans les procédures.
• Faites traduire les documents importants. Une traduction certifiée peut être exigée par certaines administrations.
• Considérez l’assistance d’un professionnel. Un transitaire ou un spécialiste de l’importation peut vous aider à naviguer dans les méandres administratifs.

Importer une voiture anglaise en France post-Brexit est un parcours semé d’embûches administratives et financières, mais avec une préparation rigoureuse et une bonne information, vous pourrez savourer le plaisir de conduire votre véhicule britannique sur les routes françaises.