Comment calculer la règle des 90 jours ?

Comment calculer la règle des 90 jours de l'espace Schengen

L'espace Schengen, qui comprend 26 pays européens, applique la règle des 90 jours pour les non-ressortissants Schengen. Cette règle stipule que ces derniers ne peuvent séjourner dans l'espace Schengen que 90 jours au maximum sur une période de 180 jours. Pour calculer cette période de 180 jours, il est nécessaire de procéder à un calcul rétroactif à partir de la date d'entrée.

Étapes du calcul :

1. Déterminez votre date d'entrée : Notez la date à laquelle vous êtes entré dans l'espace Schengen.
2. Comptez en arrière 180 jours : À partir de votre date d'entrée, comptez en arrière 180 jours dans le calendrier. Cela vous donnera la date du début de la période de 180 jours.
3. Calculez la durée de votre séjour : Ajoutez tous les jours que vous avez passés dans l'espace Schengen depuis le début de la période de 180 jours, y compris le jour d'arrivée et le jour de départ.
4. Comparez à la limite de 90 jours : Si le total de votre séjour dépasse 90 jours, vous avez dépassé la limite autorisée.

Exemple :

Supposons que vous soyez entré dans l'espace Schengen le 1er mars.

• Début de la période de 180 jours : 1er mars - 180 jours = 1er octobre de l'année précédente
• Fin de la période de 180 jours : 1er mars + 180 jours = 29 août
• Durée du séjour : Si vous séjournez dans l'espace Schengen pendant 50 jours entre le 1er octobre et le 1er mars, votre durée de séjour est de 50 jours.

Dans cet exemple, votre séjour n'excède pas la limite de 90 jours.

Attention :

• La période de 180 jours est une période continue et ne peut être divisée en plusieurs séjours.
• Les jours passés dans l'espace Schengen avant la mise en vigueur de la règle des 90 jours ne comptent pas dans le calcul.
• Il est de votre responsabilité de vous assurer que vous respectez la règle des 90 jours.
• Le non-respect de la règle peut entraîner des sanctions, telles qu'une amende, une interdiction d'entrée ou une expulsion.